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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SEPTAM
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SYBELL
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

SYBELL
SEPTAM, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
93480700
Date de dépôt :
18/08/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
18/08/2013

Présentation de la marque SYBELL

Déposée le 18 août 1993 par la Société Anonyme (SA) SEPTAM auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SYBELL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-39 du 1 octobre 1993.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SEPTAM domicilié(e) 49, avenue de l'Europe,92400 COURBEVOIE (dossier no 2241907) - 92400 - France et immatriculée sous le numéro RCS 642 020 085 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SEPTAM Mr Alain BERTRAND domicilié(e) 49, avenue de l'Europe,92400 COURBEVOIE (dossier no 2241907) - 92400 - France.

La marque SYBELL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93480700.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque SYBELL est expirée depuis le 18 août 2013.

SEPTAM a également déposé les autres marques suivantes : DIALTEL , VOcall , MELODIA , ORCHESTRA , SECURDIS , SPASS , INTRUVISION , Côté(s) Auto(s) , DIALCOM , OPTIS


SEPTAM, Société Anonyme - 49, avenue de l'Europe,92400 COURBEVOIE (dossier no 2241907) - 92400 - France - SIREN 642020085


SEPTAM Mr Alain BERTRAND - 49, avenue de l'Europe,92400 COURBEVOIE (dossier no 2241907) - 92400 - France


Renouvellement sans limitation le 24 avril 2003 n°2241907 - Publication au BOPI 2003-04-24

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-04

Publication - Publication le 1 oct. 1993 au BOPI 1993-39

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